Don d’assurance vie

Une option attrayante

Un don d’assurance vie est une façon abordable d’avoir un impact si vous ne disposez pas de suffisamment d’actifs liquides pour faire un don en espèces. Des options de don souples sont à votre disposition pour vous aider à choisir la manière dont vous souhaitez atteindre vos objectifs de bienfaisance et de planification fiscale. Votre don d’assurance vie nous aidera à mener à bien les programmes de petits déjeuners pendant de nombreuses années à venir.

Façons de faire don de votre police d’assurance vie

  1. Désignez le Club des petits déjeuners comme bénéficiaire de votre police d’assurance vie existante. Votre succession recevra un reçu fiscal pour le montant de la prestation de décès (scénario 1). Vous conserverez le contrôle de la police en tout temps.
  2. Souscrivez une nouvelle police d’assurance vie et désignez le Club des petits déjeuners comme propriétaire de la police et comme bénéficiaire. De cette manière, les primes de police que vous payez vous donneront droit à un reçu fiscal. Les primes sont moindres lorsqu’il s’agit d’une police d’assurance sur deux têtes (scénario 2).
  3. Désignez le Club comme propriétaire d’une police d’assurance vie existante. En tant que donatrice ou donateur, vous recevrez un reçu fiscal pour la juste valeur de marché de la police au moment du transfert. Si vous continuez de payer les primes, alors vous recevrez un reçu pour le montant correspondant. Vous maintiendrez également le contrôle de la police.

Avantages d’un don d’assurance vie

  • Un investissement en espèces de plus petite taille réalisé maintenant pour un don ultérieur de plus grande taille
  • Une reconnaissance de votre vivant (peu importe l’option sélectionnée)
  • Un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance au cours de votre vie ou pour votre succession (selon l’option sélectionnée)

Faire un don : un geste facile, pratique, puissant

  1. Discutez avec votre conseillère ou conseiller financier ou avec votre compagnie d’assurance pour déterminer comment un don d’assurance vie peut être avantageux pour vous et votre succession.
  2. Communiquez avec nous et votre compagnie d’assurance si vous souhaitez céder la propriété d’une police, créer une nouvelle police ou modifier le bénéficiaire de la police pour effectuer un don au Club des petits déjeuners.

Scénario 1

Le Club est nommé en tant que bénéficiaire désigné et le donateur demeure le titulaire de police*.

Une police d’assurance vie avec une prestation de décès de 50 000 $ payable sur 15 ans et une prime annuelle de 1 000 $.

Coût des primes (1 000 $ x 15) 15 000 $
Crédit d’impôt durant la vie du donateur 0 $
Don au décès 50 000 $
Crédit d’impôt pour la succession
(50 000 $ x 50 %*)
25 000 $
Le donateur devra payer 15 000 $ au cours de sa vie. Une fois cette personne décédée, la succession recevra un reçu pour un crédit d’impôt de 25 000 $ pour réduire le montant de l’impôt à payer.

Scénario 2

Don d’une nouvelle police d’assurance vie (le Club est à la fois un titulaire de police et un bénéficiaire)*.

Une police d’assurance vie avec une prestation de décès de 50 000 $ payable sur 15 ans et une prime annuelle de 1 000 $.

Valeur du don 50 000 $
Don annuel (coût de la prime) 1 000 $
Crédit d’impôt pour le don (1 000 $ x 50 %*) 500 $
Coût annuel du don 500 $
Coût total du don (500 $ x 15 ans) 7 500 $
*Les scénarios présentés ici sont à titre d’illustration seulement. Les taux d’impôt et de crédit d’impôt (pour le Québec) sont arrondis à 50 % pour simplifier les calculs.

Le contenu présenté sur cette page est fourni à titre informatif seulement et ne peut en aucun cas servir de conseils juridiques ou professionnels. Avant de poser une action découlant des renseignements fournis aux présentes, vous devez consulter vos propres conseillers juridiques ou financiers. Ainsi, toute mesure que vous prendrez sera bien éclairée et adaptée à vos besoins financiers et de succession particuliers.