Titres cotés en bourse

Une excellente option

Les titres cotés en bourse sont une façon rentable de transformer un actif en une mesure de soutien importante et immédiate pour le Club des petits déjeuners, en plus d’être une solution de rechange intéressante à un don en espèces.

Les dons d’actions, d’obligations, de fonds commun de placement ou d’options d’achat d’actions vous exemptent de tout impôt sur les gains en capital. Vous aurez également droit à un reçu à des fins fiscales pour la juste valeur de marché de vos actifs, réduisant ainsi le montant de l’impôt que vous devrez payer.

https://www.youtube.com/watch?v=76x-JK0bZsk

Avantages des dons de titres cotés en bourse

  • La satisfaction de voir votre don avoir un impact immédiat
  • Un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance
  • Une exonération d’impôt sur les gains en capital
  • La possibilité de faire un don maintenant ou de l’inclure dans votre succession
  • L’option de seulement faire don d’une partie de vos titres (et conserver le reste pour votre usage personnel)

Scénarios

Un donateur souhaite faire un don de 50 000 $ au Club des petits déjeuners. Cette personne détient des actions cotées en bourse dont la valeur marchande unitaire est de 100 $ et le coût d’acquisition est de 20 $. Comparons le coût d’un don en espèces et celui d’un don en actions cotées en bourse.

Scénarios A. Don de 10 000 $ en espèces B. Don d’actions d’une valeur de 10 000 $ C. Don d’actions d’une valeur de 15 000 $
Montant du don 10 000 $ 10 000 $ 15 000 $
Coût d’acquisition des actions 0 $ 2 000 $ 3 000 $
Gain en capital
(= Juste valeur de marché – coût d’acquisition)		 0 $ 8 000 $ 12 000 $
Économies découlant de l’exonération d’impôt pour les gains en capital
(50 % x gains en capital [C]) x (taux d’imposition [50 %])		 0 $ 2 000 $ 3 000 $
Économies nettes d’impôt découlant du don
(Montant du don [A] x taux d’imposition [50 %]) 		5 000 $ 5 000 $ 7 500 $
Coût net du don
(Montant du don [A] – économies découlant de l’exonération d’impôt pour les gains en capital [D] – économies nettes d’impôt découlant du don [E])		 5 000 $ 3 000 $ 4 500 $
*Les scénarios présentés ici sont à titre d’illustration seulement. Les taux d’impôt et de crédit d’impôt sont arrondis à 50 % pour simplifier les calculs.
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Le contenu présenté sur cette page est fourni à titre informatif seulement et ne peut en aucun cas servir de conseils juridiques ou professionnels. Avant de poser une action découlant des renseignements fournis aux présentes, vous devez consulter vos propres conseillers juridiques ou financiers. Ainsi, toute mesure que vous prendrez sera bien éclairée et adaptée à vos besoins financiers et de succession particuliers.